1. Éditeur du site
- Entreprise
- Adrien Gourrier EI — entrepreneur individuel (micro-entreprise), nom commercial Ostro
- SIRET
- 104 995 964 00012 — immatriculé au Registre national des entreprises
- Adresse
- 2 impasse des Lauriers, 54180 Houdemont, France
- Téléphone
- 06 42 06 95 75
- adriengourrier0 [at] gmail.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- Adrien Gourrier
2. Hébergement
- Hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Téléphone
- +1 415 691 1573
- Site
- netlify.com
3. Conditions d'utilisation du site
3.1. Le site ostro-nancy.fr (ci-après le « Site ») présente les services d'Ostro et permet de formuler une demande de devis. Son accès est libre et gratuit. Toute personne qui le consulte (ci-après l'« Utilisateur ») accepte les présentes conditions d'utilisation.
3.2. Ostro s'efforce d'assurer l'accès au Site 24 h/24 et 7 j/7, sans pouvoir le garantir. L'accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance, sans que la responsabilité d'Ostro puisse être engagée.
3.3. Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif et général. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil personnalisé. Seuls le devis accepté et les conditions générales de vente engagent Ostro. Les exemples, durées et gains de temps présentés sont illustratifs et ne constituent pas un engagement de résultat.
3.4. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site de manière illicite, à ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement, d'y accéder de manière frauduleuse ou d'y introduire de contenu malveillant, et à ne pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des sollicitations non désirées ou automatisées.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site — textes, nom et marque Ostro, logo, signature « Votre temps, rendu. », graphismes, animations, mise en page et code source — est la propriété exclusive d'Adrien Gourrier, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple WhatsApp). Ostro n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques. La création d'un lien vers le Site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l'image d'Ostro et de ne pas présenter le Site dans un cadre (iframe) ou de manière trompeuse.
6. Responsabilité
Ostro met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations exactes et à jour, sans garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Ostro ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ou de l'utilisation des informations qui y figurent.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises via le Site est décrit dans la politique de confidentialité. Le Site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur nécessitant votre consentement : aucun bandeau cookies n'est donc affiché.
8. Droit applicable
Les présentes mentions et conditions d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions prévues par la loi.